Yonne Lautre

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MJC de Sens : Saison 2017-2018 : découvrez le programme

mercredi 26 juillet 2017 par MJC Sens

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MJC de Sens Le tribunal administratif rejette la demande d’expulsion

10 février 201717:21, par Yonne Lautre

La décision devait tomber le 13 février, elle a finalement été transmise à chaque partie, ce vendredi 10 février. Estimant qu’il n’y avait pas « urgence » à agir, le tribunal administratif de Dijon rejette la demande d’expulsion de la salle de la Fabrique formulée par la Ville de Sens.
http://www.lyonne.fr/sens/justice/2017/02/10/le-tribunal-administratif-rejette-la-demande-d-expulsion_12279663.html


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