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Nitrates en France : l’usine nucléaire de La Hague pollue plus qu’une mégaporcherie

16 janvier 2019 La pollution par les nitrates découle d’une réglementation mal pensée

La directive européenne sur l’utilisation des nitrates en agriculture se fonde sur un mauvais calcul, nous explique l’autrice de cette tribune. Pourtant, en estimant mieux les flux d’azote dans le sol, on pourrait réorienter le système agricole vers plus un modèle plus vertueux.
https://reporterre.net/La-pollution-par-les-nitrates-decoule-d-une-reglementation-mal-pensee


30 septembre 2016 Nitrates : les bonnes intentions de la France ont convaincu Bruxelles

Le nouveau programme d’action national contre la pollution par les nitrates a obtenu le feu vert de la Commission européenne, ce qui ouvre la sortie du contentieux européen. Sans garantir pour autant une baisse des concentrations dans les eaux de surface et souterraines.
http://www.journaldelenvironnement.net/article/nitrates-les-bonnes-intentions-de-la-france-ont-convaincu-bruxelles,75174


26 mars 2016 Programme d’actions nitrates : peut beaucoup mieux faire !

L’Autorité environnementale donne un carton rouge à l’Etat, sommé par la Cour de justice de l’Union européenne d’améliorer son programme d’action contre les nitrates d’origine agricole. Le nouveau projet d’arrêté comporte, comme ses prédécesseurs, de graves lacunes.

http://www.journaldelenvironnement.net/article/programme-d-actions-nitrates-peut-beaucoup-mieux-faire,68727


11 mars 2015 Arrêté du 5 mars 2015 précisant les critères et méthodes d’évaluation de la teneur en nitrates des eaux et de caractérisation de l’enrichissement de l’eau en composés azotés susceptibles de provoquer une eutrophisation et les modalités de désignation et de délimitation des zones vulnérables

Arrêté du 5 mars 2015 précisant les critères et méthodes d’évaluation de la teneur en nitrates des eaux et de caractérisation de l’enrichissement de l’eau en composés azotés susceptibles de provoquer une eutrophisation et les modalités de désignation et de délimitation des zones vulnérables définies aux articles R. 211-75, R. 211-76 et R. 211-77 du code de l’environnement

http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030337285&dateTexte=&categorieLien=id


14 septembre 2014 Nitrates, DERU, DCE, inondations, captages… : le gouvernement veut faire payer les amendes européennes aux collectivités ! par Marc Laimé

Comme vient de l’illustrer la 5ème condamnation de la France par la Cour de justice des communautés européennes pour non respect des obligations contractées au titre de la directive « nitrates » datant de 1991, l’échec accablant de la politique française de l’eau nous expose à d’inévitables poursuites et condamnations dans les années à venir. Elles se chiffreront au total en centaines de millions d’euros (que Bercy a du reste déjà provisionnés…). Le lobby de l’eau, qui s’oppose avec succès depuis des décennies à toute réforme véritable d’une politique publique sinistrée, vient de surcroît de convaincre le gouvernement de faire payer les amendes colossales dont nous allons écoper… aux collectivités locales ! Et partant aux usagers et contribuables qui, après avoir vu leur environnement dévasté, devront payer le coût de la scandaleuse impéritie de l’Etat face aux lobbies, au premier rang desquels la profession agricole !

http://www.eauxglacees.com/Nitrates-DERU-DCE-inondations


13 septembre 2014 Ces nitrates que je ne saurais voir

Lorsqu’un enfant présente une forte fièvre, deux solutions s’offrent à ceux qui en ont la charge. La première consiste à consulter le personnel médical, à identifier le mal et, le cas échéant, à envisager un traitement. La seconde solution est bien plus séduisante : à chaque prise de température, il suffit, par convention, d’inscrire « 37 °C » à l’endroit où s’arrête le mercure. En changeant la graduation du thermomètre, les choses deviennent tout de suite beaucoup plus simples.

http://www.lemonde.fr/idees/article/2014/09/13/ces-nitrates-que-je-ne-saurais-voir_4486949_3232.html


7 septembre 2014 Manuel Valls enterre la directive nitrates, par Marc Laimé

Le Premier ministre, qui effectuait son premier déplacement agricole en Gironde le samedi 6 septembre 2014, a assuré face aux agriculteurs, selon une dépêche AFP, « oeuvrer pour une remise à plat de la réglementation à Bruxelles… ». Surprenante déclaration, et sur le fond et dans la forme, quand on se souvient comment un certain Montebourg était cloué au pilori quand il s’attaquait à Bruxelles…

http://www.eauxglacees.com/


6 septembre 2014 Valls veut une révision de la directive nitrates à Bruxelles !!??

Les agriculteurs demandent depuis des mois une remise à plat de cette réglementation, s’estimant dans l’impasse, malgré leurs efforts pour améliorer les choses.

http://www.liberation.fr/terre/2014/09/06/valls-veut-une-revision-de-la-directive-nitrates-a-bruxelles_1094917

[Le changement, c’est maintenant ou à la Saint Glin-glin ?]


6 septembre 2014 Nitrates : les collectivités devront-elles payer les amendes européennes ?

Le 4 septembre 2014, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu un nouvel arrêt condamnant la France pour le non respect de la directive 91/676/CEE, dite « directive nitrates », sans pour autant prononcer d’amende. Alors que les associations environnementales pointent le risque d’une prochaine sanction pécuniaire, une disposition du projet de loi portant réorganisation territoriale de la République (NOTRe) permettrait à l’Etat de contraindre les collectivités à supporter les conséquences financières des arrêts de la CJUE.

http://www.lagazettedescommunes.com/261721/nitrates-les-collectivites-devront-elles-payer-les-amendes-europeennes/?utm_source=quotidien&utm_medium=Email&utm_campaign=06-09-2014-quotidien


5 septembre 2014 « La pollution par les nitrates continue de gagner du terrain »

La France a de nouveau été condamnée pour son incapacité à lutter efficacement contre cette pollution. Gilles Huet, délégué général de l’association Eau et Rivières de Bretagne, en explique les raisons.

http://www.liberation.fr/economie/2014/09/04/la-pollution-par-les-nitrates-continue-de-gagner-du-terrain_1093742


4 septembre 2014 Nitrates : la CJUE condamne une nouvelle fois la France

Après avoir été condamnée pour avoir désigné des zones vulnérables aux nitrates trop restreintes, la France vient d’être condamnée pour avoir appliqué à ces zones des plans d’action trop laxistes.

http://www.actu-environnement.com/ae/news/nitrates-cjue-condamnation-france-zones-vulnerables-22588.php4


8 février 2014 Comment les Hautes-Pyrénées s’affranchissent de la directive nitrates

Tandis que Paris se démène pour convaincre la Commission européenne de sa volonté d’en finir avec son problème d’excès de nitrates dans l’eau, la situation de certains points de l’Hexagone ne plaide pas en sa faveur. Sur le territoire d’Oursbelille, dans les Hautes-Pyrénées, par exemple, le Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de Tarbes-Nord (Siaep) prélève dans le puits de captage de quoi alimenter 23 communes et desservir 11 000 personnes.

http://www.lemonde.fr/planete/article/2014/02/07/comment-les-hautes-pyrenees-s-affranchissent-de-la-directive-nitrates_4360909_3244.html


17 janvier 2014 La France encore épinglée par l’UE sur les nitrates

La France n’a toujours pas correctement transposé dans sa législation la loi européenne sur les nitrates et s’expose ainsi à de lourdes sanctions financières, a estimé jeudi 16 janvier l’avocate générale de la Cour de justice de l’Union européenne, Juliane Kokott. « Cette directive [loi européenne] est très importante pour la qualité de l’eau dans l’Union européenne », a souligné Mme Kokott dans ses conclusions.

http://www.lemonde.fr/planete/article/2014/01/16/la-france-encore-epinglee-par-l-ue-sur-les-nitrates_4349100_3244.html


28 octobre 2013 80 ans pour éliminer les nitrates provenant de l’apport d’engrais azotés dans les terres agricoles

Gilles Pinay, directeur de l’OSUR, est co-auteur d’un article publié dans la prestigieuse revue Proceedings of the National Academy of Sciences (PNAS) intitulé "Long-term fate of nitrate fertilizer in agricultural soils" (Sebilo et al., 2013). L’article met en évidence une permanence des nitrates dans les sols et les eaux souterraines, permanence beaucoup plus importante que communément admise jusqu’à présent.

Alors que les engrais sont d’une importance cruciale pour soutenir l’agriculture moderne, le devenir à long terme des engrais dérivés de l’azote dans le système sol-plante-eau n’est toujours pas entièrement compris...

http://osur.univ-rennes1.fr/page.php?234


22 octobre 2013 Les nitrates, fléau durable

Une étude montre que si la majeure partie des engrais azotés sont absorbés par les cultures, entre 12% et 15% restent piégés dans les sols durant au moins cinquante ans.

http://www.liberation.fr/terre/2013/10/22/les-nitrates-subsistent-dans-les-sols-pendant-des-decennies_941395


23 juin 2013 Nitrates à foison dans l’eau « de secours » du Grand Lyon

La communauté urbaine (bientôt Métropole) du Grand Lyon est indéfectiblement attachée à Veolia, à qui Gérard Collomb, sénateur-maire (PS), vient de renouveler sa confiance, en s’apprêtant à resigner avec le leader mondial de l’eau un fructueux contrat de DSP, lors même que l’actuel contrat était obéré, depuis Raymond Barre, de colossales surfacturations. Les usagers lyonnais, mobilisés de longue date contre le monopoleur, viennent de lever un nouveau lièvre : la présence en quantité colossale de nitrates dans la réserve d’eau qui alimente l’usine « de secours » d’alimentation en eau « potable » du Grand Lyon.

http://www.eauxglacees.com/Nitrates-a-foison-dans-l-eau-de


22 mai 2013 Nitrates : une pollution disparate des nappes d’eau souterraine

Si la teneur en nitrate dans les eaux souterraines s’est globalement stabilisée depuis 2004, au niveau régional de grandes disparités persistent. Le SOeS a dégagé cinq types d’évolution des nappes.

http://www.actu-environnement.com/ae/news/nitrates-pollution-disparate-nappes-eau-souterraine-18558.php4#xtor=ES-6


18 janvier 2013 Nitrates : le voile se lève sur le nouveau périmètre des zones sensibles

La révision des zones vulnérables a donné lieu à un exercice d’équilibriste. Il s’agissait de satisfaire les exigences européennes tout en préservant certains secteurs agricoles en difficulté. Les premiers résultats commencent à filtrer.

http://www.actu-environnement.com/ae/news/nitrates-resultats-revision-zones-vulnerables-17545.php4#xtor=ES-6


17 janvier 2013 Plus d’une commune sur deux concernées par la pollution aux nitrates

Alors que la France compte quelque 36 700 communes, 18 860 sont désormais considérées comme polluées ou menacées par les nitrates (1), soit 860 de plus qu’il y a un an (1 300 nouvelles pour 440 de déclassées). Cette nouvelle hausse du nombre de communes concernées est plus particulièrement liée à la pression de la Commission européenne sur la France et au manque d’entrain de l’hexagone à faire sienne la directive nitrates, législation officiellement en vigueur depuis ... 1991.

http://www.univers-nature.com/inf/inf_actualite1.cgi?id=5345


15 septembre 2012 L’épandage de nitrates peut continuer

Par Nolwenn Weiler (14 septembre 2012)

Signé il y a un an par Bruno Lemaire, alors ministre de l’Agriculture, le « décret nitrates » permet d’augmenter la quantité de lisiers et d’engrais azotés épandue sur les champs. Ceux-ci regorgent de nitrates qui, trop présents dans les sols, polluent ensuite rivières et nappes phréatiques. Les agriculteurs peuvent désormais déverser fumiers et lisiers non plus sur la surface potentiellement épandable (SPE) mais sur la totalité de la surface agricole utile (SAU). Résultat : une augmentation de 20 % des quantités d’azote épandues sur les sols. Et une multiplication des masses d’algues vertes qui jonchent les côtes bretonnes en saison estivale.

http://www.bastamag.net/article2633.html


5 mars 2012 Nitrates : la France hors-la-loi

Par Nolwenn Weiler (5 mars 2012)

Adoptée en 1991, la directive européenne concernant la lutte contre la pollution de l’eau par les nitrates a été suivie d’effets très inégaux en France. Et que la Commission européenne juge tout à fait insuffisants. À tel point qu’elle a annoncé il y a peu qu’elle s’apprêtait à porter l’affaire devant la Cour de justice européenne.

http://www.bastamag.net/article2186.html


27 février 2012 Pollution aux nitrates : la France n’échappe pas à l’Europe

Alors que l’agriculture française est à la fête dans le cadre de son grand raout annuel, elle est en revanche mise à l’index par Bruxelles. La Commission européenne vient de lancer officiellement, ce 27 février, un contentieux à l’encontre du gouvernement français en l’assignant devant la Cour de justice de l’Union européenne. Motif : incapacité à lutter contre la pollution des eaux par les nitrates.

http://www.journaldelenvironnement.net/article/pollution-aux-nitrates-la-france-n-echappe-pas-a-l-europe,27758


14 décembre 2011 J’habite Paris, où puis-je trouver sur Internet les doses de nitrates de mon eau ?

Les nitrates - Un jour d’automne 2011 à Paris - igepac

Question re-...-reposée : " J’habite Paris, où puis-je trouver sur Internet les doses de nitrates de mon eau ?

Réponse d’igepac : Après une journée de recherches infructueuses et à défaut d’une réponse de la ville de Paris(1), voici quelques résultats obtenus sur Internet.

(1) Constat d’igepac : igepac pose toujours de mauvaises questions, des questions qui fâchent, si bien que le taux de réponses aux demandes d’information avoisine les 10 %.

Disons depuis une vingtaine d’années, le problème constant du consommateur n’est plus de savoir que la réglementation en matière de santé publique est respectée, mais c’est de savoir ce qu’il a dans son assiette ou dans son verre. C’est ce pourquoi igepac s’informe et vous informe. Dès la naissance de ce site, nous nous sommes rendus compte très vite que l’eau était logé au même niveau que le " Médiator". Pourquoi d’ailleurs, l’eau serait-elle mieux surveillée qu’un produit pharmaceutique ? Les paroles de scientifiques de très haut niveau, au moins au niveau hiéarchique, étaient pourtant venus nous rassurer. C’est pourquoi il nous faut de réelles preuves pour pouvoir faire notre propre jugement. La parole médiatique n’est plus crédible. La pollution de l’eau relève du domaine de la chimie, il nous faut des preuves scientifiques, mais des preuves TRES élémentaires. Et pour autant, c’est pratiquement impossible de les obtenir. ... !

http://www.igepac.com/article-les-nitrates-un-jour-d-automne-2011-a-paris-igepac-92285909.html


11 décembre 2011 Le décret « nitrates » à l’opposé de l’effet attendu

Le 11 octobre dernier, paraissait au Journal officiel le décret ministériel destiné à juguler la pollution des eaux par les nitrates. Mais, comme le dénoncèrent alors les associations, ce décret risque d’exacerber cette pollution, en modifiant le calcul du plafond d’azote autorisé à l’épandage sur chaque exploitation agricole. Selon Gilles Huet, délégué général de l’association Eaux et Rivières de Bretagne (ERB), cette nouvelle règle de calcul permettrait, au final, d’augmenter de 20 % le plafond d’azote pouvant être épandu sur les exploitations.

http://www.univers-nature.com/inf/inf_actualite1.cgi?id=4939


7 novembre 2011 Le tango des nitrates – Aujourd’hui, on veut les réduire et on consulte le Public

Hier, un pas en arrière ( par décret, le gouvernement augmentait les taux réels de nitrates admissibles : voir ici )

Aujourd’hui, un petit pas en avant car on voudrait les réduire ( ou faire comme si ... ) alors on consulte.

Qui ? - Vous, nous, ... le Public. Petite précision, le public consulte le projet d’un arrêté et peut faire ses remarques par courriel. Ce projet réglemente essentiellement le stockage et l’épandage de lisiers. Qui peut faire des remarques, à part les professionnels ?

http://www.igepac.com/article-le-tango-des-nitrates-aujourd-hui-on-veut-les-reduire-et-on-consulte-le-public-88003068.html


17 octobre 2011 Décret nitrates : l’Autorité environnementale émet des doutes sur son application

Si le nouveau programme national nitrates peut théoriquement limiter les épandages, l’AE craint que son application ne se limite à une "obligation formelle" sans grande portée sur le terrain. Elle souligne notamment la difficulté des contrôles.

http://www.actu-environnement.com/ae/news/nitrates-ependages-difficule-application-13824.php4#xtor=ES-6


12 octobre 2011 Nitrates dans l’eau : facture salée pour les ménages. Le décret qui fâche Eau et Rivières

Un décret absurde
Les ministères sourds aux protestations des Bretons

On pourra bientôt épandre davantage de lisier

Le décret relevant les plafonds d’épandage d’azote est paru ce jour au Journal Officiel. Fortement contesté par les collectivités bretonnes, il est signé alors que la commission européenne exige de la France des explications sur sa politique de prévention des algues vertes et qu’un rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable s’inquiète de la facture des pollutions agricoles.

http://www.eau-et-rivieres.asso.fr/index.php?47/665


21 juin 2011 Nitrates Brèves Cyber action N° 422 : NITRATES NIDS D’ALGUES VERTES

Dans le plus grand secret des bureaux parisiens, les ministères de l’agriculture et de l’écologie viennent de concocter un double recul règlementaire concernant la prévention des pollutions de l’eau par les nitrates d’origine agricole.

[ 390 participations ]

explicatif
Des projets de décrets et d’arrêté, actuellement soumis à une consultation quasi confidentielle, prévoient :

 de relever le plafond d’épandage d’azote, fixé depuis 2001 à 170 kg par ha de surface épandable, à 170 kg d’azote par ha de surface agricole utile,
soit une augmentation de 20 à 40 % des quantités jusqu’ici autorisées !

 de modifier les normes d’excrétion d’azote pour les vaches laitières,
selon un système qui va favoriser les élevages intensifs nourris au maïs, et pénaliser les exploitations herbagères !

Au moment même où les algues vertes envahissent à nouveau nos plages et où la culture de maïs est mise en cause avec la sécheresse qui frappe de nombreux départements, il nous faut agir de toute urgence pour faire reculer ces projets effarants !

Vous trouverez copie de la lettre adressée au ministère de l’écologie et de la note d’analyse du projet sur le site inernet d’ERB.

http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/presentation.php?id=329


10 juin 2011 Nitrates Brèves Les nitrates résistent aux réglementations Protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole – Textes de loi soumis à la consultation publique jusqu’au 24 juin 2011

Les textes soumis à la consultation publique n’intègrent pas les remarques formulées par les organisations professionnelles et associatives lors de la consultation écrite.

Les observations peuvent être adressées à l’adresse électronique suivante avant le 24 juin 2011 : philippe.jannot developpement-durable.gouv.fr

Source :

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Programmes-d-action-protection-des-

Note de présentation

du projet de décret relatif aux programmes d’action à mettre en œuvre

pour la protection des eaux

contre la pollution par les nitrates d’origine agricole

http://www.igepac.com/article-protection-des-eaux-contre-la-pollution-par-les-nitrates-d-origine-agricole-textes-de-loi-soumis-a-76231939.html


11 avril 2011 Nitrates Brèves L’azote des engrais coûte cher à la santé des Européens (étude)

Les excès d’azote coûtent entre 70 et 320 milliards d’euros (63 milliards de francs) à l’échelle européenne, en impacts sur la santé humaine et l’environnement, selon une étude publiée lors d’une conférence internationale à Edimbourg (Ecosse). Ces gaz sont essentiellement émis par l’agriculture.

Cette première Evaluation européenne pour l’azote (ENA) estime que le coût représente plus du double des bénéfices pour l’agriculture européenne.

http://www.romandie.com/infos/ats/display2.asp?page=20110411023702300172019048094_brf003.xml


7 août 2010 Nitrates Brèves Site Eaurope : les nitrates de l’Europe à la Bretagne

Intitulé " De la Bretagne à Bruxelles : voyage au fil de la politique de l’eau ", le site internet Eaurope présente les recherche conduites depuis plusieurs années par un groupe d’étudiants de Sciences-Po Paris dans le cadre de leur mastère. Un travail remarquable, qui éclaire singulièrement les errements d’une " politique de l’eau " dont la Bretagne est l’exemple... de tout ce qu’il ne faut pas faire !

http://www.fne.asso.fr/fr/site-eaurope--les-nitrates-de-leurope-a-la-bretagne.html?cmp_id=37&news_id=1754&vID=1


23 septembre 2009 Nitrates Brèves Les nitrates résistent aux réglementations

Dans les années 1980 ont émergé les premières politiques publiques sur l’azote, qui se sont renforcées et diversifiées depuis 2000. Pourtant, les nitrates restent une importante source de pollution. Les premières informations récoltées par l’Europe sur l’application de la directive Nitrates montrent d’ailleurs qu’encore 30% des cours d’eau ont subi une dégradation entre 2004 et 2007.

http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=1850&idThema=2&idSousThema=11&type=JDE&ctx=291


12 novembre 2021

Par Rédaction Yonne Lautre

Le vendredi 12 novembre 2021

Mis à jour le 12 novembre 2021