Agir contre l’évasion & fraude fiscales en France : Comment récupérer 200 milliards d’euros sans imposer aux Français une cure d’austérité

jeudi 27 avril 2017 par Yonne Lautre

Yonne Lautre

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Rejet de la suppression du verrou de Bercy : une occasion ratée de lutter contre la fraude fiscale
21 juillet 2017, par Yonne Lautre

Le « verrou de Bercy » désigne le monopole du ministère du Budget sur les décisions de poursuites judiciaires pour fraude fiscale : en France, seul Bercy peut engager des poursuites pénales pour fraude fiscale, sur avis de la commission des infractions fiscales, qui filtre les dossiers de fraudeurs susceptibles d’être transmis à la justice. De ce fait, chaque année, seulement 2 % des infractions fiscales sont transmises à la justice, un ratio à faire pâlir d’envie tous les autres délinquant·e·s !
Il faudrait au contraire permettre à la justice et au fisc d’agir en toute indépendance par rapport au pouvoir politique. Faire sauter le « verrou de Bercy », c’est supprimer le monopole du ministre du Budget en matière d’ouverture de poursuites pénales et supprimer la commission des infractions pénales. Cette revendication a une portée symbolique forte. Elle est portée largement par la société civile.
Le Parlement a failli voter cette suppression. Le 11 juillet, le Sénat avait adopté – contre l’avis du gouvernement – un amendement demandant la suppression du verrou de Bercy. Mercredi 20 juillet les députés de la « République en marche ! » ont rétabli de justesse en commission des lois ce verrou (25 voix contre 24).

https://france.attac.org/se-mobiliser/rendez-l-argent/article/rejet-de-la-suppression-du-verrou-de-bercy-une-occasion-ratee-de-lutter-contre

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Fraude fiscale : l’État va rémunérer les indics...
29 avril 2017, par Yonne Lautre

L’administration fiscale tend une nouvelle corde à son arc et rémunère les informateurs de fraude.
Nouveauté dans l’arsenal de la lutte anti-fraude. L’administration fiscale peut désormais « indemniser les personnes étrangères aux administrations publiques qui lui fournissent des renseignements ». Pas de chiffres ni de barème détaillant le montant des indemnisations : c’est le ministre du budget qui en choisira le montant.

https://resistanceinventerre.wordpress.com/2017/04/29/fraude-fiscale%e2%80%89-letat-va-remunerer-les-indics/

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7 militant⋅e⋅s anti-évasion fiscale entendus par la police : les délinquants sont les banquiers, pas les citoyen⋅e⋅s engagés !
27 avril 2017, par Yonne Lautre

Quel est le délit le plus grave ? Organiser l’évasion fiscale et mentir devant une commission d’enquête parlementaire, ou bien passer une couche de blanc de Meudon sur une vitrine d’agence bancaire ? La réponse des pouvoirs publics semble claire : malgré les révélations des « Panama Papers » et les mensonges du DG de Société générale, aucune convocation ni poursuite contre les banquiers, alors qu’Aurélie Trouvé, porte-parole d‘Attac, et six autres militant·e·s doivent répondre aux questions des policiers pour une action symbolique contre l’évasion fiscale. Alors qu’aucun des deux finalistes de l’élection présidentielle n’affiche de volonté crédible de lutter contre l’évasion fiscale, l’action citoyenne est plus que jamais nécessaire et légitime.

https://france.attac.org/se-mobiliser/rendez-l-argent/article/7-militant%E2%8B%85e%E2%8B%85s-anti-evasion-fiscale-entendus-par-la-police-les-delinquants

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Lutte contre la fraude fiscale, encadrement de la finance : des propositions fortes à gauche, un vide abyssal à droite
22 avril 2017, par Yonne Lautre

C’était l’un des principaux thèmes de campagne en 2012 : comment réguler la finance après la crise de 2008 et ses ravages sociaux ? En 2017, la spéculation financière se poursuit. Les révélations successives, des « Luxleaks » aux « Panama Papers » ont également montré l’ampleur de l’optimisation ou de l’évasion fiscales pratiquées par des banques et leurs filiales, par des multinationales ou des sociétés « offshore » dissimulées dans les paradis fiscaux. Des centaines de milliards d’euros qui échappent à l’impôt. Face à ces scandales, et pour remettre la finance au service de l’économie réelle, plusieurs candidats à la présidentielle portent des propositions fortes. D’autres n’en parlent même pas dans leurs programmes ! Le point sur les propositions.
https://www.bastamag.net/Lutte-contre-la-fraude-fiscale-encadrement-de-la-finance-des-propositions

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Agir contre l’évasion & fraude fiscales en France : embarquez pour le lobby tour
21 avril 2017, par Yonne Lautre

Début avril, à l’occasion de la semaine d’action contre l’évasion fiscale, les membres de la Plateforme Paradis fiscaux et judiciaires ont organisé un « Lobby tour » dans le quartier de La Défense pour emmener citoyen.ne.s et journalistes à la découverte des acteurs qui contribuent à l’évasion fiscale.

http://www.peuples-solidaires.org/2017/04/evasion-fiscale-lobby-tour

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Les candidats veulent lutter contre l’évasion fiscale, mais pas tous avec la même énergie
10 avril 2017, par Yonne Lautre

Plusieurs candidats à la présidentielle - mais pas M. Fillon - ont répondu à l’appel de la plate-forme Paradis fiscaux et juridiques pour discuter de fraude et d’évasion fiscale. Derrière le constat unanime des 60 milliards d’euros perdus de ce fait par l’État, les mesures proposées varient beaucoup.

https://reporterre.net/Les-candidats-veulent-lutter-contre-l-evasion-fiscale-mais-pas-tous-avec-la

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Comment récupérer 200 milliards d’euros sans imposer aux Français une cure d’austérité
28 mars 2017, par Yonne Lautre

Exonérer ici, supprimer des postes là, taxer davantage le plus grand nombre... Les candidats de droite et du centre ne font guère preuve d’inventivité en matière de politique fiscale. Pourtant, des recettes existent pour financer des politiques volontaristes au service de l’intérêt général, sans obliger chacun, en premier lieu les non riches, à « se serrer la ceinture », ni mettre au chômage des dizaines de milliers de fonctionnaires. Entre 130 et 200 milliards d’euros pourraient être facilement récupérés, estime « Rendez l’argent ! », un rapport publié par Attac et un collectif d’organisations et de syndicats. Mais cela signifie s’attaquer vraiment aux délinquants en col blanc.

http://www.bastamag.net/Comment-recuperer-200-milliards-d-euros-sans-imposer-aux-Francais-une-cure-d

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Agir contre l’évasion & fraude fiscales en France : Les Faucheurs de chaises ouverts au dialogue avec BNP Paribas et déterminés à poursuivre les actions
1er mars 2017, par Yonne Lautre

Les Faucheurs de chaises maintiennent l’appel aux actions et à la mobilisation pour le procès de Florent Compain le 11 avril à Bar-le-Duc. La déclaration de BNP Paribas de ne pas se porter partie civile n’annule pas le procès, et n’apporte pas de réponse aux activités de la banque favorisant l’évasion fiscale et aggravant le dérèglement climatique. Les Faucheurs de chaises se déclarent disponibles pour un dialogue constructif avec BNP Paribas sur ces différents sujets.

https://france.attac.org/se-mobiliser/faucheurs-de-chaises-vs-impunite-fiscale/article/les-faucheurs-de-chaises-ouverts-au-dialogue-avec-bnp-paribas-et-determines-a

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Relaxe totale pour les Faucheurs de Chaises : victoire contre l’évasion fiscale !
23 janvier 2017, par Yonne Lautre

Dax, le lundi 23 janvier 2017 - A 13h30 aujourd’hui, le tribunal de Dax a confirmé la relaxe totale pour Jon Palais, premier Faucheur de chaises à être passé en jugement. Cette décision, qui légitime les actions de réquisition de chaises menées par des milliers de personnes depuis 2015, est une victoire symbolique dans la lutte contre l’évasion fiscale et pour la transition sociale et écologique.

http://www.amisdelaterre.org/Relaxe-totale-pour-les-Faucheurs-de-Chaises-victoire-contre-l-evasion-fiscale.html

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Agir contre l’évasion & fraude fiscales en France : Jon Palais, « faucheur de chaises » contre l’évasion fiscale, relaxé
23 janvier 2017, par Yonne Lautre

Le militant altermondialiste Jon Palais, qui était jugé pour avoir revendiqué un « fauchage » de chaises dans l’une de ses succursales de la banque BNP Paribas le 19 octobre 2015, afin de protester contre l’évasion fiscale des banques, a été relaxé lundi 23 janvier par le tribunal de Dax. Une décision conforme aux réquisitions.
En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2017/01/23/landes-jon-palais-faucheur-de-chaises-contre-l-evasion-fiscale-relaxe_5067691_1653578.html

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Agir contre l’évasion & fraude fiscales en France : Faucheurs de chaises : la relaxe requise par le Procureur à Dax sera-t-elle confirmée lundi 23 janvier ?
19 janvier 2017, par Yonne Lautre

Le verdict du premier procès d’un Faucheur de Chaises, Jon Palais, jugé le 9 janvier à Dax, sera rendu lundi 23 janvier à 13h30. Les Faucheurs de Chaises espèrent que la relaxe requise par le Procureur sera confirmée par le tribunal et continuent à porter leurs exigences concernant l’évasion fiscale et le financement de la transition écologique et sociale.

http://www.amisdelaterre.org/Faucheurs-de-chaises-la-relaxe-requise-par-le-Procureur-a-Dax-sera-t-elle.html

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Agir contre l’évasion & fraude fiscales en France : Faucheurs de chaises : le procès de Jon Palais se transforme en procès de la BNP Paribas
15 janvier 2017, par Yonne Lautre

Mobilisation autour des #faucheursdechaises pour dénoncer l’évasion fiscale, nous allons à Dax où s’est tenu le procès de Jon Palais, militant de ANV poursuivi par la BNP Paribas. Plus de 2 000 personnes et de nombreux soutiens associatifs, syndicaux et politiques sont venus de toute la France pour dénoncer le fléau de l’évasion fiscale à l’appel de BIZI ? ATTAC ET DES AMIS DE LA TERRE ; Le procureur de la république à requis la relaxe pour le vol des chaises et une dispense de peine pour le refus de prélèvement ADN. Le verdict sera rendu le 23 janvier prochain.

https://www.franceinter.fr/emissions/comme-un-bruit-qui-court/comme-un-bruit-qui-court-14-janvier-2017

Toutes les vidéos du procès, avant, après, pendant : génial ! Vous allez vous régaler !
https://www.youtube.com/watch?v=qDFnAu1aaoQ vidéo 3mn
https://www.youtube.com/watch?v=o5URvqy505w vidéo 2mn
https://www.youtube.com/watch?v=7ZezvgjKelE vidéo 2mn
https://www.youtube.com/watch?v=eizZ873YrW4 vidéo 2m20
https://www.youtube.com/watch?v=_UZBfGhgMRQ vidéo 3m10
https://www.youtube.com/watch?v=yPdNRpmEKOs vidéo 2m50

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Agir contre l’évasion & fraude fiscales en France : Retour sur le procès de l’évasion fiscale !
13 janvier 2017, par Yonne Lautre

Ce 9 janvier 2017 à Dax, se tenait le premier procès d’un Faucheur de chaises, Jon Palais. Ce militant de Bizi ! était convoqué au Tribunal de Grande Instance de Dax pour vol en réunion, après une action citoyenne de réquisition de chaises dans une agence de la banque BNP Paribas, laquelle participe à l’évasion fiscale. Cette action non-violente visait à dénoncer cette fuite d’argent manquant à l’Etat pour financer des services publics et pour engager véritablement la transition sociale et écologique répondant à l’urgence climatique.

À cette occasion, le Collectif des Faucheurs de chaises, composé d’ANV-COP21, Bizi !, Les Amis de la Terre et Attac, avait appelé à faire le procès de l’évasion fiscale. Alternatiba s’est joint à cette journée festive et revendicative. Retour en images !
https://alternatiba.eu/2017/01/retour-proces-de-levasion-fiscale/

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Procès d’un « faucheur de chaises » dénonçant l’évasion fiscale : le procureur demande la relaxe
10 janvier 2017, par Yonne Lautre

Plus de 2000 personnes se sont rendues le 9 janvier à Dax pour soutenir un « faucheur de chaises » qui comparaissait au tribunal de grande instance. Jon Palais, militant de l’organisation basque Bizi !, est poursuivi par BNP Paribas pour « vol en réunion » suite à une action de réquisition de chaises dans une des succursales parisiennes de la banque, en octobre 2015. Pour cette action militante, il risque cinq ans de prison et 75 000 euros d’amende.
http://www.bastamag.net/Premier-proces-d-un-faucheur-de-chaises-le-procureur-demande-la-relaxe

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Mobilisation réussie : à Dax, les faucheurs de chaises l’ont emporté sur la banque fraudeuse
10 janvier 2017, par Yonne Lautre

Le procureur de Dax a demandé lundi 9 janvier la relaxe pour le faucheur de chaises Jon Palais. Au même moment, plus de 2.000 personnes le soutenaient et dénonçaient l’évasion fiscale. Une mauvaise opération pour la BNP, absente au tribunal, et qui voit sa plainte se retourner contre elle.
https://reporterre.net/Mobilisation-reussie-a-Dax-les-faucheurs-de-chaises-l-ont-emporte-sur-la-banque

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Dax : procès d’un « faucheur de chaises » et « contre-procès » de l’évasion fiscale
9 janvier 2017, par Yonne Lautre

Le Parquet a requis une « dispense de peine » à l’encontre de Jon palais, ses avocats, dont Eva Joly, plaidant la relaxe pure et simple

Lundi, le tribunal correctionnel de Dax se penchait sur le cas de Jon Palais (Jonathan à l’état civil), jugé pour un vol de 14 chaises, dans une agence de la BNP – Paribas, à Paris en 2015. Le Parquet a requis une « dispense de peine » à l’encontre du militant altermondialiste, ses avocats, dont Eva Joly, plaidant la relaxe pure et simple. Il encourt cinq d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende.

http://www.sudouest.fr/2017/01/09/dax-proces-d-un-faucheur-de-chaises-contre-proces-de-l-evasion-fiscale-3089641-3350.php

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Nîmes : action coup de poing des militants d’Attac contre l’évasion fiscale
9 janvier 2017, par Yonne Lautre

Une trentaine de militants se sont rassemblés en fin de matinée devant une agence BNP de Nîmes pour une action non-violente. Ils dénoncent l’évasion fiscale et la complicité de certaines banques dans ce système. De nombreuses actions similaires ont déjà eu lieu un peu partout en France.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/languedoc-roussillon/nimes-action-coup-poing-militants-attac-contre-evasion-fiscale-1169377.html

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Agir contre l’évasion & fraude fiscales en France : Faucheurs de chaises : le procès de Jon Palais se transforme en procès de la BNP Paribas
9 janvier 2017, par Yonne Lautre

Le premier procès d’un Faucheur de chaises s’est tenu à Dax cet après-midi. Plus de 2 000 personnes et de nombreux soutiens associatifs, syndicaux et politiques sont venus de toute la France pour dénoncer l’injustice fiscale. L’État a confirmé la légitimité des actions de réquisition de chaises en demandant la relaxe de Jon Palais alors que BNP Paribas a demandé 1 € de dommages et intérêts et a brillé par son absence à l’audience. Le verdict sera rendu le 23 janvier prochain.

https://france.attac.org/actus-et-medias/salle-de-presse/article/faucheurs-de-chaises-le-proces-de-jon-palais-se-transforme-en-proces-de-la-bnp

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Jugé pour « vol de chaises » à Dax : trois questions autour du procès de Jon Palais
9 janvier 2017, par Yonne Lautre

Le militant de Bizi ! doit répondre de « vol de chaises en réunion » à la barre du tribunal correctionnel de la cité thermale. Mais c’est surtout d’évasion fiscale qu’il sera question, dans la salle d’audience et autour

http://www.sudouest.fr/2017/01/08/trois-questions-a-se-poser-avant-le-proces-d-un-faucheur-de-chaises-ce-lundi-a-dax-3086515-3452.php

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A Dax, le procès de la BNP, championne de l’évasion fiscale
9 janvier 2017, par Yonne Lautre

Jon Palais, faucheur de chaises, doit être jugé lundi 9 janvier après-midi pour « vol en réunion » au tribunal de Dax. Les militants en profiteront pour rappeler le sens de leurs actions : lutter contre l’évasion fiscale. Rappel des faits.
https://reporterre.net/A-Dax-le-proces-de-la-BNP-championne-de-l-evasion-fiscale

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