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Amiante en Bourgogne Franche Comté
Yonne Lautre
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Procès en appel de l’amiante au CHRU de Besançon : la décision attendue ce jeudi18 octobre 2018, par Yonne Lautre
L’hôpital de Besançon s’est-il rendu coupable de mise en danger de la vie d’autrui en exposant ses salariés à l’amiante ? En 2016, en première instance, le tribunal correctionnel de Besançon avait estimé que oui. La cour d’appel de Besançon doit se prononcer ce jeudi.
https://france3-regions.francetvinfo.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/besancon/proces-appel-amiante-au-chru-besancon-decision-attendue-ce-jeudi-1560708.html -
Amiante à l’hôpital de Pontarlier : la directrice condamnée, une première en France8 septembre 2017, par Yonne Lautre
L’ex directrice du CHI (Centre Hospitalier intercommunal) de Pontarlier a été reconnue pénalement reponsable dans le cadre de l’affaire de l’amiante. Les peines sont légères mais symboliquement fortes.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/pontarlier/amiante-hopital-pontarlier-directrice-condamnee-premiere-france-1324095.html -
Besançon : exposé à l’amiante chez Peugeot, il réclame des indemnités3 février 2017, par Yonne Lautre
Ahmed Seboui a travaillé 31 ans pour la marque au lion à Sochaux. Aujourd’hui retraité, il a déposé un dossier contre son ancien employeur. Peugeot avait été condamné en première instance à lui verser 12 900 €. Le procès est jugé en appel. http://france3-regions.francetvinfo.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/grand-besancon/besancon/besancon-expose-amiante-peugeot-il-reclame-12-000-eu-indemnites-1189591.html
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Deux syndicalistes mis en examen pour avoir protégé la santé des salariés12 mai 2016, par Yonne Lautre
Le 1er avril dernier, Jean-François Borde, président du comité amiante prévenir et réparer (Caper) en Bourgogne, reçoit une convocation singulière : celle d’un juge d’instruction lui indiquant qu’il serait auditionné le 25 mai en vue d’une éventuelle mise en examen pour « destruction de bien d’autrui ». Les faits dont il est accusé remontent au 25 février 2011. Ce jour-là, il est à Vernouillet, devant le siège d’Eternit – une entreprise du BTP qui fut le principal fabriquant d’amiante – où se tient une manifestation de salariés.
http://www.bastamag.net/Convoques-par-la-Justice-pour-avoir-defendu-la-sante-des-salaries
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Chalon : La société Kodak condamnée pour faute inexcusable de l’employeur3 février 2016, par Yonne Lautre
Pour la première fois, la société Kodak vient d’être condamnée pour faute inexcusable de l’employeur concernant l’exposition des salariés aux poussières d’amiante sur le site de Chalon-sur-Saône, aujourd’hui fermé, mais qui a compté jusqu’à 2600 salariés.
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Eternit : le profil d’un procès de l’amiante au pénal se dessine à l’horizon 201527 mai 2014, par Yonne Lautre
Il y aura un procès pénal de l’amiante en France, tout comme il y en a eu un en Italie. Un procès où des industriels devront répondre d’avoir mis en danger la vie des salariés. Parmi les dossiers de l’amiante, faisant l’objet d’instructions judiciaires, Eternit semble le plus avancé.
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L’usine d’amiante Patouret Histoire de la plus vieille entreprise avallonnaise16 mai 2014, par Yonne Lautre
Chronologie illustrée de cartes postales et photos d’époque.
A l’origine, cette usine était un moulin à papier qui fonctionnait avec la papeterie de Vesvres (Moulin Petit).
1860 - Louis Barthelemy Dubois rachète le moulin Veyrat et continue à faire du carton gris et du papier.
1885 - Son fils Achille Dubois épouse Jeanne Bourey, continue la fabrication de papier carton et ajoute la fabrication de tresses de chanvre pour l’étanchéité des portes d’écluses. -
Mâcon : le tribunal juge les premiers dossiers de l’amiante chez Kodak17 avril 2014, par Yonne Lautre
Ce jeudi 17 avril 2014, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon examine les premiers dossiers d’anciens salariés de Kodak ayant été exposés à l’amiante. C’est la première fois que le géant américain est mis en cause en Saône-et-Loire.
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Dijon : de l’amiante a été détectée à la Cité Judiciaire19 novembre 2013, par Yonne Lautre
Au cours d’une conférence de presse, la Procureure de la République de Dijon et le Président du Tribunal ont annoncé mardi 19 novembre 2013 que des traces d’amiante ont été décelés dans les ascenseurs de la Cité Judiciaire.
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A Ravières (Yonne), des gravats contenant de l’amiante ont été déposés dans la nature24 septembre 2013, par Yonne Lautre
Des déchets amiantés abandonnés au bord d’un chemin, au milieu de la forêt. Cette découverte a fait bondir élus et habitants de Ravières, petite commune de l’Yonne de 850 habitants. Une enquête a été ouverte par la gendarmerie, le responsable risque une amende de 1500 euros.
