Politique du droit d’asile, Quotas pour les migrants en France

mercredi 30 mai 2018 par Yonne Lautre

Yonne Lautre

Articles de cet auteur

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Les « gilets jaunes » dénoncent la hausse des taxes sur les carburants automobiles. Mais l’enjeu fondamental n’est-il pas la dépendance à la voiture ?
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Au Sahara, voyager devient un crime
1er juin 2018, par Yonne Lautre

La France s’est émue lorsque Mamadou Gassama, un Malien de 22 ans, sans papiers, a sauvé un enfant de 4 ans d’une (probable) chute fatale à Paris. Une figure de « migrant extraordinaire » comme les médias savent régulièrement en créer, mais une figure qui ne devrait pas faire oublier tous les autres, « les statistiques, les sans-nom, les numéros. » Ni tous celles et ceux qui n’ont aucune intention de venir en Europe, mais qui sont néanmoins victimes des nouvelles politiques migratoires européennes et africaines mises en œuvre à l’abri des regards, à l’intérieur même du continent africain.
https://theconversation.com/au-sahara-voyager-devient-un-crime-96825

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Migrants : la CNCDH estime que le gouvernement « nourrit un sentiment de xénophobie »
19 octobre 2017, par Yonne Lautre

La CNCDH est inquiète pour les migrants de France. La Commission nationale consultative des droits de l’homme, instance nationale de promotion et de protection des droits, « s’alarme de certaines orientations des politiques migratoires envisagées par le nouveau gouvernement et de la multiplication des violations des droits fondamentaux des personnes migrantes observées sur le terrain ».

http://mobile.lemonde.fr/immigration-et-diversite/article/2017/10/17/migrants-la-cncdh-estime-que-le-gouvernement-nourrit-un-sentiment-de-xenophobie_5202171_1654200.html

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Accueil des migrants : Anne Hidalgo soumet aux parlementaires une proposition de loi
7 juillet 2017, par Yonne Lautre

Moins d’un an après l’ouverture du centre de la Chapelle, déjà saturé, ce texte présenté à la presse jeudi 6 juillet, invite l’Etat à “s’organiser et penser simultanément l’urgence et le long terme”.

http://www.telerama.fr/monde/accueil-des-migrants-anne-hidalgo-soumet-aux-parlementaires-une-proposition-de-loi,160494.php

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Le président Macron face aux défis migratoires : en marche vers la continuité ?
28 juin 2017, par Yonne Lautre

Malgré le manque d’intérêt manifesté par le candidat Emmanuel Macron durant la campagne électorale pour les enjeux liés à l’immigration et à l’asile, le sujet rythmera nécessairement le quinquennat à venir tant les chantiers en la matière sont explosifs.
Désengorger le système français d’accueil d’urgence des « migrants »

Le premier dossier brûlant dont le nouvel exécutif doit s’emparer au plus vite est l’accueil des mal-nommés « migrants », dont la situation d’urgence humanitaire est particulièrement alarmante à Calais, en Île-de-France et dans l’est du pays. Face aux divers flux d’exilés, c’est tout le système français d’accueil dans sa globalité qui est saturé.

http://theconversation.com/le-president-macron-face-aux-defis-migratoires-en-marche-vers-la-continuite-80112

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L’Etat assume de laisser les migrants « sans solution à Calais »
23 juin 2017, par Yonne Lautre

« Il faut tenir jusqu’à ce que l’habitude de venir des migrants soit désamorcée » : l’Etat n’a cessé de répéter sa préoccupation première pour défendre sa politique de fermeté à Calais, contestée par onze associations, lors d’une audience mouvementée mercredi devant le tribunal administratif de Lille

Ces ONG, dont le Secours catholique, la Cimade et l’Auberge des migrants, se basent sur le rapport du Défenseur des droits publié jeudi dernier, qui dénonçait des « atteintes d’une exceptionnelle et inédite gravité » aux droits fondamentaux des migrants.

http://www.liberation.fr/societe/2017/06/21/l-etat-assume-de-laisser-les-migrants-sans-solution-a-calais_1578579

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La procédure d’asile en France
17 mai 2017, par Yonne Lautre

La procédure d’asile en France a, une nouvelle fois, été réformée en 2015. Malgré l’affichage d’une volonté de simplification, cette procédure reste complexe, technique et segmentée. Surtout, la réforme a pour principal effet de rendre plus difficile encore l’accès au droit d’asile. Qu’il s’agisse de l’accueil, sous-traité à la plate-forme d’accueil pour demandeurs d’asile (Pada), ou de l’accès au séjour et aux droits afférents gérés par le guichet unique (Guda), les chausse-trappes sont nombreux.

Au stade de l’instruction, les modifications concernent pour l’essentiel les conditions de l’entretien à l’Ofpra et des aspects procéduraux pour la phase d’appel devant la CNDA (modalités d’introduction du recours, composition de la formation de jugement). Dans le but d’augmenter le taux de départ des personnes déboutées – un des objectifs poursuivis par le législateur – les possibilités de réexamen des demandes sont réduites et le processus d’éloignement est accéléré.

http://www.gisti.org/spip.php?article5679

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Si Marine Le Pen l’emporte, les frontières françaises se fermeront-elles au bout de trois semaines ?
9 mars 2017, par Yonne Lautre

Limiter à 10 000 par an le nombre de nouveaux immigrants légaux en France. C’est le chiffre avancé par le FN depuis six ans, comme mantra de sa politique anti-immigration. Le programme du FN n’en dit pas plus. Les déclarations de ses responsables varient sur le sujet. D’où vient ce chiffre ? De quoi parle le FN et qui est concerné ? Les étudiants étrangers, les parents étrangers de Français, les immigrés, étrangers ou devenus Français, et les Européens en cas de sortie de l’Union... ? Si ce plafond est appliqué, tout séjour légal en France sera interdit au bout de quelques semaines. Explications.
http://www.bastamag.net/Si-Marine-Le-Pen-l-emporte-les-frontieres-francaises-se-fermeront-elles-au-bout

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Qui a dit que les immigrés étaient sous-qualifiés ?
16 février 2017, par Yonne Lautre

Une étude montre que nos représentations de l’immigration sont bien éloignées de la réalité. Et que les immigrés vivant en France sont souvent plus éduqués que la moyenne des habitants.

http://www.telerama.fr/monde/qui-a-dit-que-les-immigres-etaient-sous-qualifies,154238.php

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D’autres politiques d’accueil sont possibles
9 janvier 2017, par Yonne Lautre

Alors que la plupart des pays d’Europe se referment, le Portugal prépare l’accueil de son quota de réfugié-e-s venant des pays voisins de la Syrie, ainsi que d’Italie et de Grèce, dans le cadre des programmes européens de relocalisation. Il met en place les hébergements et les programmes d’intégration. Le gouvernement portugais propose même d’aller-delà de son quota. Cette politique ne rencontre pas d’opposition significative dans le pays. La seule difficulté est que l’Union européenne n’effectue les transferts qu’au compte-goûte, et que les réfugié-e-s n’arrivent guère. Le Portugal n’est pourtant pas l’un des pays riches de l’Union européenne, il est durement touché par la crise et le chômage est important.
https://passeursdhospitalites.wordpress.com/2017/01/09/dautres-politiques-daccueil-sont-possibles/

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Faillite de l’État de droit ? L’étranger comme symptôme
16 novembre 2016, par Yonne Lautre

Journée d’étude

Date : Lundi 5 décembre de 9h à 18h

L’État de droit. «  Ligne infranchissable  » pour certains, «  argutie juridique  » pour d’autres, l’État de droit est plus souvent invoqué pour des besoins de communication politique que pour se référer à ses exigences, ses valeurs. Pour se prétendre «  de droit  », un État doit satisfaire à deux conditions. La première est d’ordre formel : l’État de droit suppose l’existence de règles hiérarchisées, connues de tous, élaborées selon des procédures codifiées et – surtout – dont la violation est sanctionnée, ce qui confère au juge un rôle éminent. La seconde condition est d’ordre substantiel : n’est État de droit que celui qui consacre et respecte les droits fondamentaux – l’effectivité de ces droits étant, à son tour, garantie par la hiérarchie des normes, le formalisme des procédures et l’existence d’un contrôle juridictionnel.

L’État de droit et les étrangers. En dépit des combats menés pour faire triompher l’égalité des droits, les personnes étrangères ne bénéficient toujours pas des mêmes droits et libertés que les nationaux. Et ceux qui leur sont concédés sont souvent privés d’effet par la précarisation croissante du séjour et la menace de l’éloignement. À ce déficit de droits substantiels s’ajoute la défaillance des mécanismes juridictionnels qui, en théorie, devraient permettre aux étrangers de se défendre contre l’arbitraire de l’administration et de faire valoir leurs droits. Impossibilité de fait de saisir le juge, droits de la défense mal ou pas assurés, délocalisation des audiences, rôle ambigu et pratiques contestables du parquet, décisions de justice ignorées par l’administration... Autant de facteurs qui concourent à rendre les recours factices et le contrôle des juges illusoire. C’est dans ce naufrage des garanties formelles que la faillite de l’État de droit est la plus perceptible.

L’objet de cette journée d’étude est de montrer comment et pourquoi, en dépit du respect apparent de la hiérarchie des normes, des garanties procédurales, de la présence des juges et de l’existence de recours, les droits des étrangers sont si souvent ineffectifs et si facilement bafoués.

http://www.gisti.org/spip.php?article5483

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Politique du droit d’asile, Quotas pour les migrants en France : Des chiffres faciles à comprendre
4 novembre 2016, par Yonne Lautre

On a bien besoin de toutes ces précisions alors que les peurs et les fantasmes sont agitées.
Ça dure moins de 4 minutes.
http://mobile.francetvinfo.fr/monde/europe/migrants/video-datagueule-des-chiffres-contre-les-idees-recues-sur-les-migrants_1808185.html#xtor=CS1-746&xtref=http://m.facebook.com/

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Hausse du nombre de migrants à la Jungle de Calais : une « population qui augmente de façon continue » (Auberge des migrants)
20 août 2016, par Yonne Lautre

Alors que la préfecture du Pas-de-Calais a annoncé que le camp de la ’Jungle de Calais’ connaissait une hausse spectaculaire du nombre de migrants, François Guennoc, vice-président de l’association l’Auberge des migrants a estimé sur France Info ce samedi qu’il était nécessaire de travailler « sur ce qu’on peut faire par rapport à cette population qui augmente de façon continue ».
http://www.franceinfo.fr/fil-info/article/augmentation-du-nombre-de-migrants-la-jungle-de-calais-une-population-qui-augmente-de-facon-continue-812805

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France ou Royaume-uni : qui bloque ?
18 août 2016, par Yonne Lautre

La vision qu’on a de ce qui se passe à cette frontière est que le Royaume-uni décide de fermer sa frontière à certaines catégories de populations, et délègue aux pays voisins, dont la France, de garder la frontière et de faire le sale boulot sur leur territoire. Ce que la France ferait avec une complaisance un rien servile.

Mais paradoxalement, alors que le gouvernement français semble incapable de sortir d’une politique de harcèlement et de violence, et semble imperméable à tout débat, il semble y avoir plus de jeu dans les institutions britanniques.
https://passeursdhospitalites.wordpress.com/2016/08/17/france-ou-royaume-uni-qui-bloque/

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Lettre ouverte au ministre de l’intérieur contre des pratiques qui dissuadent de demander l’asile en France
12 août 2016, par Yonne Lautre

Monsieur le ministre,

La Coordination française pour le droit d’asile (CFDA) vous interpelle au sujet de la situation que vivent un grand nombre de réfugiés à Paris afin que vous mettiez un terme aux pratiques de dissuasion auxquels se livrent les services de l’État à leur égard.

La CFDA condamne ces pratiques, en flagrante contradiction avec la politique d’accueil que revendique la France et par ailleurs imposée par ses obligations européennes et internationales. Ces pratiques contredisent également les annonces que vous avez régulièrement faites sur les moyens déployés pour permettre à celles et ceux qui ont besoin d’une protection internationale de demander l’asile en France.

Au cours des dernières semaines, et notamment lors des expulsions réalisées dans le quartier de Stalingrad à Paris, plusieurs des organisations membres de la CFDA sont venues en aide à des personnes en demande d’asile qui avaient été arrêtées dans le cadre d’opérations d’évacuation des campements dans lesquels elles survivaient. Plusieurs s’étaient en outre vues notifier une mesure d’éloignement forcé du territoire (OQTF).

http://www.gisti.org/spip.php?article5458

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Demander l’asile à Paris : « rester à la rue ou quitter le territoire »
22 juillet 2016, par Yonne Lautre

Pour un accueil immédiat et inconditionnel des personnes en besoin de protection

Alors que la ville de Paris a annoncé la création prochaine d’un centre d’accueil « aux normes de l’ONU » afin d’éviter que les personnes exilées ne restent à la rue dans des conditions dégradantes, des opérations policières les dispersent régulièrement des lieux où elles cherchent à s’abriter, faute d’hébergement.

Un nouveau campement s’est ainsi formé entre les stations de métro Jaurès et Colonel Fabien, où plusieurs centaines de personnes, dont des femmes et des enfants, vivent dans des conditions indignes. La CFDA* craint que, à court terme, elles ne soient délogées à nouveau sans aucune alternative pérenne.

La CFDA rappelle que l’hébergement et l’accompagnement des personnes qui veulent déposer une demande de protection internationale doivent être immédiats et inconditionnels.

http://www.gisti.org/spip.php?article5453

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Ce que pourraient être les « centres de répit »
10 avril 2016, par Yonne Lautre

En soi, l’idée qu’il y ait des lieux où les exilé-e-s puissent se poser et réfléchir à leur parcours migratoire sans que le dépôt d’une demande d’asile soit un préalable n’est pas mauvaise. Mais l’échec partiel des « centres de répit » (Centres d’Accueil et d’orientation » selon la terminologie officielle), malgré certaines réussites locales, tient à leur finalité réelle, au contexte et aux modalités de leur mise en œuvre (voir ici, ici, ici, ici, ici et là).

Leur finalité réelle : ils sont un élément de la politique britannique d’externalisation sur le sol du contrôle des frontières du Royaume-uni. Il s’agit d’éloigner les exilé-e-s des lieux où ils et elles se trouvent en plus grand nombre, Calais et Grande-Synthe, près de Dunkerque. Ce dans un contexte où les autorités françaises mènent une politique de non-accueil pour les dissuader de venir ou de rester en France. La mise en œuvre en est donc improvisée, brouillonne, hétérogène, et ne semble pas s’améliorer six mois après le début de la mise en place du dispositif.

https://passeursdhospitalites.wordpress.com/2016/04/10/ce-que-pourraient-etre-les-centres-de-repit/

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La défaite de Calais
9 mars 2016, par Yonne Lautre

« Monsieur le président… vous nous avez perdus ». François Hollande est prévenu : la « défaite de Calais », soit l’échec du gouvernement à trouver une solution digne pour les migrants réfugiés dans cette ville, c’est le coup de massue pour les 800 personnalités de la société civile signataires de l’Appel de Calais.

Le 21 octobre, cet appel réclamait des conditions de vie décentes pour les réfugiés et la création d’un camp humanitaire. Si celui-ci a finalement vu le jour, c’est à l’initiative de Médecins sans frontières, pas à Calais, mais à Grande-Scynthe. Ce camp, présenté comme le premier camp humanitaire de France, a accueilli ses premiers réfugiés le 07 mars. Mais il hébergera maximum 2000 personnes, quand près de 3000 migrants survivent dans la boue à Grande-Scynthe. Les autres seront « évacués » et iront grossir les autres petits camps qui naissent sur la côté. Cependant qu’à Calais, c’est la violence qui prévaut avec la destruction de la partie sud du camp.

http://www.politis.fr/articles/2016/03/la-defaite-de-calais-34256/

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La « Jungle » à moitié vidée, le problème resterait entier
13 février 2016, par Yonne Lautre

La préfète du Pas-de-Calais a annoncé vouloir déloger « 800 à 1 000 migrants » d’ici à la fin de la semaine prochaine. Un rétropédalage, un an à peine après la création du camp.

http://www.liberation.fr/france/2016/02/12/la-jungle-a-moitie-videe-le-probleme-resterait-entier_1433088

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Demander l’asile en France
3 février 2016, par Yonne Lautre

La procédure d’asile, modifiée en 2015, reste compliquée et parfois difficilement compréhensible.

Les fiches du Gisti ont pour but de fournir aux demandeurs et demandeuses d’asile et aux personnes qui les aident les informations nécessaires pour déposer une demande d’asile, faire valoir leurs droits et éviter les pièges tendus par l’administration française.

http://www.gisti.org/spip.php?article5116

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La France expulse un jeune réfugié irakien fuyant la guerre
25 septembre 2015, par Yonne Lautre

Twana, un jeune Irakien de 17 ans qui vivait en Syrie, avait trouvé le moyen de rejoindre l’Europe depuis la Turquie sans passer par le chemin dangereux de la traversée de la Méditerranée et de la route des Balkans et de Hongrie. Arrivé à Toulon le 16 septembre par un cargo sur lequel il avait pu embarquer, il s’est retrouvé renvoyé au bout de quelques jours vers la Turquie, sans avoir pu trouver refuge en France.

http://www.bastamag.net/Un-jeune-homme-irakien-retenu-en-zone-d-attente-a-Marseille-avant-d-etre

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