Yonne Lautre

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Agir dans le Monde contre les hydrocarbures en mer

samedi 1er décembre 2012 par Yonne Lautre

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Erika : la Cour de cassation confirme les condamnations

25 septembre 201217:40, par Yonne Lautre

Au-delà des amendes et des indemnisations, déjà versées, c’est le principe du préjudice écologique qui est validé par cet arrêt.
Toutes les condamnations pénales prononcées dans l’affaire du naufrage de l’Erika il y a presque treize ans ont été confirmées mardi par la Cour de cassation, y compris celle de Total à l’amende maximale de 375 000 euros.
http://www.liberation.fr/terre/2012/09/25/la-cour-de-cassation-confirme-les-condamnations-dans-le-proces-de-l-erika_848712


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