Démocratie, Constitutions, Séparation des Pouvoirs

Un schisme de réalité : sur la crise de la Ve République

Constitution V° République

– Un schisme de réalité : sur la crise de la Ve République 15.09.24 Le 5 septembre dernier, la sentence tombe : Michel Barnier est nommé Premier ministre par Emmanuel Macron. Un vieux de la vieille Ve République, aux pieds et poings liés par le RN – comme si de rien n’était. En nous léguant la notion de schisme de réalité, le philosophe allemand Oskar Negt offre une nouvelle manière d’envisager la déliquescence politico-institutionnelle en cours. Et des pistes pour résister. (…)

Un changement de constitution est-il inévitable ?

– Un changement de constitution est-il inévitable ? 13.08.24 Si le président de la République a véritablement « confiance dans le peuple » comme il l’indiquait pour justifier la dissolution alors l’hypothèse constituante est à considérer. https://theconversation.com/un-changement-de-constitution-est-il-inevitable-235361 63 % des Français seraient favorables à une nouvelle Constitution 11.07.24 Selon un sondage Ifop pour Politis, une majorité de la population voudrait engager un processus (…)

Démocratie & Séparation des Pouvoirs : « Chef des armées, un titre honorifique » : ou comment renverser 66 ans de pratique constitutionnelle

– « Chef des armées, un titre honorifique » : ou comment renverser 66 ans de pratique constitutionnelle 4.07.24
Une récente déclaration de Marine Le Pen sur les prérogatives du président de la République a pour le moins interloqué les spécialistes de la Vᵉ République.
https://theconversation.com/chef-des-armees-un-titre-honorifique-ou-comment-renverser-66-ans-de-pratique-constitutionnelle-233808
– Législatives : comment une cohabitation rebattrait les cartes entre le président et son (…)

Pouvoir exécutif & Démocratie en France : L’Assemblée nationale dissoute une sixième fois

– L’Assemblée nationale dissoute une sixième fois 11.06.24
Après l’annonce des résultats des élections européennes ce dimanche, et le score historique du Rassemblement National, le président de la République, Emmanuel Macron, a annoncé dans la soirée la dissolution de l’Assemblée nationale. Cette dissolution, prévue par l’article 12 de la Constitution, met fin de manière anticipée au mandat des députés de l’Assemblée. Les élections législatives, qui devaient avoir lieu en 2027, auront (…)

Conseil constitutionnel : Comment travaille-t-il ?

– Comment travaille le Conseil constitutionnel ? 25.01.24
Le Conseil constitutionnel est une juridiction souvent perçue comme obscure et politique malgré un protocole très codifié et singulier, dans le paysage juridique français. Décryptage.
https://theconversation.com/comment-travaille-le-conseil-constitutionnel-221690
– Conseil Constitutionnel : les 9 visages d’un pouvoir antidémocratique, Mr Mondialisation, avril 2023
– Le Conseil Constitutionnel, ou l’illusion démocratique, (…)

Les préfets, décryptage d’un héritage antidémocratique

– Les préfets, décryptage d’un héritage antidémocratique, Mr Mondialisation, avril 2023

Article 49.3 de la V° République : Autoritarisme constitutionnel : de Weimar à Macron

Article 49-3. La monarchie présidentielle doit cesser

– Autoritarisme constitutionnel : de Weimar à Macron, par Alexandre Viala, AOC, mars 2023
– Article 49.3 et réformes sociales : une histoire française, The Conversation, mars 2023

Sénat en question

Constitutions Françaises et Déclarations Fondatrices